LICHTDICHTE TÜR

Brevet européen · EP4001579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001579
Numéro de demande
EP21207629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 7/23 (2006.01)
E06B 1/52 (2006.01)
E06B 1/10 (2006.01)
E06B 3/70 (2006.01)
E06B 3/62 (2006.01)
Priorité
DE 102020131119 24.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Huga KG

Osnabrücker Landstrasse 139, 33335 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.