SPIRALVERDICHTER
Brevet européen · EP4001650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001650
- Numéro de demande
- EP19937692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 15/06 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027902 16.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/009839 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
TAKAMURA, Yuji
Tokyo 100-8310, JP
TATSUWAKI, Kohei
Tokyo 100-8310, JP
MATSUI, Tomokazu
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.