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Brevet européen · EP4001657 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001657
Numéro de demande
EP20209619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04D 29/02 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2026

    Fusionné

    Titulaire
    Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie

    Publié dans Swissreg le 02.10.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 1 déc. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2024 → 30.11.2025

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 2 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.07.2024

  6. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Nuovo Pignone S.r.l.

Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BROGELLI, Riccardo

50127 FIRENZE, IT

BELLACCI, Michelangelo

50127 FIRENZE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.