GLEITELEMENT
Brevet européen · EP4001679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001679
- Numéro de demande
- EP21208390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)F16C 33/14 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020192476 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
Aichi, 460-0008, JP
Aichi, 460-0008, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.