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Brevet européen · EP4001681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001681
- Numéro de demande
- EP20843534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16C 32/04 (2006.01)F04D 29/00 (2006.01)F04D 29/048 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 11/215 (2016.01)H02K 7/09 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02P 1/00 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02P 29/024 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019133914 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/027209 13.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/015034 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
Saitama 350-1328, JP
Saitama 350-1328, JP
Saitama 354-0041, JP
Saitama 354-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.