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Brevet européen · EP4001691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001691
- Numéro de demande
- EP19937543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2019
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)B62K 25/10 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/56 (2006.01)B60G 11/16 (2006.01)B60G 17/02 (2006.01)G01D 11/30 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/028136 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/041907 25.10.2019
- Publication PCT
- WO2021/009936 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Yosuke
Fukuroi-shi, Shizuoka 437-1194, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.