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Brevet européen · EP4001718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001718
- Numéro de demande
- EP20840376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F16K 27/10 (2006.01)B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/14 (2006.01)B29C 65/78 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019132951 18.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/022806 10.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/010059 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KONDO Daisuke
Tokyo 158-0082, JP
MOCHIZUKI Kenichi
Tokyo 158-0082, JP
HARADA Takao
Tokyo 158-0082, JP
MATSUMOTO Takayuki
Tokyo 158-0082, JP
SHIRAKAWA Naomasa
Tokyo 158-0082, JP
TAKAHASHI Kouji
Kariya- city, Aichi 4488661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.