LEUCHTE MIT DARIN AUFGENOMMENEN LEUCHTENKOMPONENTEN

Brevet européen · EP4001739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001739
Numéro de demande
EP21208673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21V 23/02 (2006.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21W 131/40 (2006.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
AT 5022620 U 19.11.2020
DE 102021102586 04.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BECHTER, Wolfgang

6850 Dornbirn, AT

SPIEGEL, Michael

6850 Dornbirn, AT

ENDER, Claudio

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.