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Brevet européen · EP4001771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001771
Numéro de demande
EP21206107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
8 janv. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05C 19/02 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05C 3/24 (2006.01)
D06F 39/14 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
IT 202000026906 11.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

ELBI International S.p.A.

via Gian Domenico Cassini, 81, 10129 Torino, IT

Inventeur

PROMUTICO, Fabrizio

10122 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.