KÄLTEGERÄT
Brevet européen · EP4001808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001808
- Numéro de demande
- EP20856214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/02 (2006.01)E06B 3/46 (2006.01)F25D 23/08 (2006.01)E06B 3/52 (2006.01)A47F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019154912 27.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030916 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/039445 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
DOI, Eiji
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
MORI, Eiichi
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
TSUKUI, Nobuyuki
Toon-shi, Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.