BEHÄLTERLECKERKENNUNG

Brevet européen · EP4001876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001876
Numéro de demande
EP22151666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
25 mai 2022
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01M 3/22 (2006.01)
G01N 21/39 (2006.01)
B07C 5/34 (2006.01)
Priorité
GB 201607941 06.05.2016
Divisionnaire de
EP17723481
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

ISHIDA EUROPE LIMITED

Ishida Europe Limited

11 Kettles Wood Drive Woodgate Business Park, Birmingham, West Midlands B32 3DB, GB

Inventeur

HANN, David

Poole, BH12 2AR, GB

NEALE, Graham

Bournemouth, BH8 8JS, GB

JOHNSON, Lee Graham

Bilbrook, Nr. Codsall, WV8 1JE, GB

VINE, Lee

Lytchett Matravers, BH16 6EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.