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Brevet européen · EP4001890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4001890
- Numéro de demande
- EP20842938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 15/02 (2024.01)G01N 15/06 (2024.01)G01N 15/10 (2024.01)G01N 15/1429 (2024.01)G01N 15/1434 (2024.01)G01N 15/14 (2024.01)G01N 21/17 (2006.01)G01N 15/1433 (2024.01)
- Priorité
- JP 2019133320 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011637 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/014682 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Hitachi High-Tech Corporation
Minato-ku Tokyo 105-6409, JP
Inventeur
EBINE, Noriko
Tokyo 105-6409, JP
TAKAHASHI, Satoshi
Tokyo 105-6409, JP
MASUYA, Akira
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.