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Brevet européen · EP4001970 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4001970
Numéro de demande
EP20306436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2020
Publié
25 mai 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01T 1/26 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
G01T 7/00 (2006.01)
H01J 37/304 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

POMORSKI, Michal

91140 VILLEBON SUR YVETTE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.