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Brevet européen · EP4002113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002113
Numéro de demande
EP21213536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
25 mai 2022
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
US 201414502992 30.09.2014
Divisionnaire de
EP15846932
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Amazon Technologies, Inc.

PO Box 81226, Seattle, WA 98108-1226, US

Inventeur

WAGNER, Timothy, Allen

Seattle, 98108-1226, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.