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Brevet européen · EP4002126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002126
- Numéro de demande
- EP20792912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/34 (2006.01)G06F 3/0484 (2022.01)G06F 13/00 (2006.01)G06F 3/14 (2006.01)G06F 9/451 (2018.01)G06F 16/957 (2019.01)G06F 3/0482 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)
- Priorité
- JP 2019131457 16.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/019430 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/010008 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
MURAI, Masanori
Kanazawa-shi Ishikawa 9208203, JP
MITSUBAYASHI, Yutaka
Kanazawa-shi Ishikawa 9208203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.