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Brevet européen · EP4002128 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002128
- Numéro de demande
- EP20886245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11C 29/56 (2006.01)G06F 12/00 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)H01L 21/66 (2006.01)G01R 31/26 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2019/044870 15.11.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/039590 21.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/095469 20.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
YOSHIMIZU, Yasuhito
Tokyo 108-0023, JP
FUKUSHIMA, Takashi
Tokyo 108-0023, JP
HITOMI, Tatsuro
Tokyo 108-0023, JP
INOUE, Arata
Tokyo 108-0023, JP
MIURA, Masayuki
Tokyo 108-0023, JP
KANNO, Shinichi
Tokyo 108-0023, JP
FUJISAWA, Toshio
Tokyo 108-0023, JP
NAKATSUKA, Keisuke
Tokyo 108-0023, JP
SANUKI, Tomoya
Tokyo 108-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.