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Brevet européen · EP4002148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002148
Numéro de demande
EP21191596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 16/22 (2019.01)
Priorité
IN 202011050825 23.11.2020
US 202117197693 10.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

SAP SE

Dietmar-Hopp-Allee 16, 69190 Walldorf, DE

Inventeur

ABOUZOUR, Mohammed

69190 Walldorf, DE

ALUC, Gunes

69190 Walldorf, DE

BOWMAN, Ivan

69190 Walldorf, DE

DENG, Xi

69190 Walldorf, DE

MARATHE, Nandan

69190 Walldorf, DE

RANADIVE, Sagar

69190 Walldorf, DE

SHARIQUE, Muhammed

69190 Walldorf, DE

SMIRNIOS, John

69190 Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.