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Brevet européen · EP4002359 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002359
Numéro de demande
EP21218383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2014
Publié
25 mai 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G10L 19/26 (2013.01)
G10L 21/038 (2013.01)
Divisionnaire de
EP14732926
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

CRAVEN, Peter Graham

Haslemere, GU27 2PT, GB

STUART, John Robert

Cambridge, CB3 0DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.