PRÄZISE LATENZREGELUNG

Brevet européen · EP4002371 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002371
Numéro de demande
EP21207853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G11C 16/26 (2006.01)
G11C 19/28 (2006.01)
G01R 31/317 (2006.01)
G01R 31/3185 (2006.01)
H03M 9/00 (2006.01)
Priorité
US 202016950561 17.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Rockwell Collins, Inc.

400 Collins Road NE, Cedar Rapids, IA 52498, US

Inventeur

SZYMANSKI, Anthony

Lucas, TX 75002, US

SCARNATO, Nicholas

Binghamton, NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.