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Brevet européen · EP4002479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002479
- Numéro de demande
- EP21773269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2021
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H10K 59/131 (2023.01)H10K 59/124 (2023.01)H10K 59/12 (2023.01)H10K 59/80 (2023.01)H10K 59/122 (2023.01)
- Priorité
- CN 202010478304 29.05.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/087544 15.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/238489 02.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHANG, Tinghua
Beijing 100176, CN
YANG, Lulu
Beijing 100176, CN
ZHOU, Yang
Beijing 100176, CN
YU, Pengfei
Beijing 100176, CN
YANG, Huijuan
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.