BRENNSTOFFZELLENSTAPEL
Brevet européen · EP4002524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002524
- Numéro de demande
- EP20843516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/026 (2016.01)H01M 8/0265 (2016.01)H01M 8/0276 (2016.01)H01M 8/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2019133624 19.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/010751 12.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/014678 28.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Titulaire
Toyota Shatai Kabushiki Kaisha
Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP
Inventeur
SHINOZAKI, Yoshinori
Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP
FUTAMI, Satoshi
Kariya-shi, Aichi 448-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.