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Brevet européen · EP4002633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002633
Numéro de demande
EP21205741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02J 3/32 (2026.01)
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 3/38 (2026.01)
Priorité
JP 2020191384 18.11.2020
JP 2021139513 30.08.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Toyota Battery Co., Ltd.

20, Okasaki, Kosai-shi, Shizuoka 431-0422, JP

Inventeur

KOBA, Daisuke

Kosai-shi, 431-0422, JP

TORII, Yuji

Kosai-shi, 431-0422, JP

SAKAYANAGI, Yuji

Kosai-shi, 431-0422, JP

MATSUKAWA, Yasushi

Kosai-shi, 431-0422, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.