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Brevet européen · EP4002651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4002651
- Numéro de demande
- EP20839962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2020
- Publié
- 25 mai 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H02K 5/08 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 11/40 (2016.01)H02K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019131527 17.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/020071 21.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/010015 21.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
OZAKI, Ikuo
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
NANBU, Yasuo
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
WATANABE, Akihiko
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.