DACHEINDECKUNG

Brevet européen · EP4002683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002683
Numéro de demande
EP21208048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02S 20/23 (2014.01)
H01L 31/02 (2006.01)
H02S 20/25 (2014.01)
H02S 40/34 (2014.01)
Priorité
DE 102020130054 13.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 14 févr. 2024

    Délivré

    Titulaire
    ERLUS AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 106, 84088 Neufahrn, Allemagne (supprimé)
    Inventeur
    Zielinski, Paul, 84030 Piflas, Allemagne (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 14 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Adresses de registre
    Titulaire
    ERLUS AKTIENGESELLSCHAFT, Hauptstrasse 106, 84088 Neufahrn, Allemagne
    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
    Inventeur
    Zielinski, Paul, 84030 Piflas, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

ERLUS AKTIENGESELLSCHAFT

84088 Neufahrn, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

Zielinski, Paul

84030 Piflas, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.