SKALIERBARE OPTISCHE SCHALTER UND SCHALTMODULE

Brevet européen · EP4002867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002867
Numéro de demande
EP21217303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2012
Publié
25 mai 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04Q 11/00 (2006.01)
G02B 6/35 (2006.01)
G02B 6/122 (2006.01)
H04J 14/02 (2006.01)
G02B 6/12 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
Priorité
US 201161552616 P 28.10.2011
US 201261594539 P 03.02.2012
US 201261642280 P 03.05.2012
Divisionnaire de
EP18183858
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 18 mars 2026

    Titulaire

    Titulaire
    NeoPhotonics Corporation, 3081 Zanker Road, San Jose, CA 95134, Etats-Unis d'Amérique → Lumentum Operations LLC, 1001 Ridder Park Drive, San Jose, CA 95131, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

Ticknor, Anthony J.

California, 95014, US

Vorobeichik, Ilya

California, 95030, US

Way, Winston

California, 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.