STRASSENLEUCHTE MIT WETTERSENSITIVER LICHTABGABE

Brevet européen · EP4002959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4002959
Numéro de demande
EP21207812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2021
Publié
25 mai 2022
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05B 47/105 (2020.01)
H05B 45/20 (2020.01)
G01N 27/22 (2006.01)
G01W 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102020129845 12.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 7 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Siteco GmbH

Georg-Simon-Ohmstr. 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Wimmer, Kilian

83362 Surberg, DE

Wuppinger, Bernhard

83362 Surberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.