GEFORMTES FLEISCHANALOGES PRODUKT

Brevet européen · EP4003047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003047
Numéro de demande
EP20743653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23J 3/14 (2006.01)
A23J 3/16 (2006.01)
A23J 3/18 (2006.01)
A23J 3/22 (2006.01)
A23J 3/26 (2006.01)
Priorité
US 201962880881 P 31.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070286 17.07.2020
Publication PCT
WO2021/018632 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

SHAMAILA, Mawele

78224 SINGEN, DE

GADDIPATI, Sanyasi

BEACHWOOD, Ohio 44122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.