KARTUSCHE
Brevet européen · EP4003069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003069
- Numéro de demande
- EP20744135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)A24D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 19187937 23.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056919 22.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/014388 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 19 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Wicklow, A98 Y6W0, IE
58593 Linköping, SE
2000 Neuchâtel
Wicklow, A98 Y6W0, IE
2000 Neuchâtel
Wicklow, A98 Y6W0, IE
1655 Sellebakk, NO
Wicklow, A98 Y6W0, IE
2000 Neuchâtel
59596 Mjölby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.