BORSTENTRÄGER-SPANNHALTER
Brevet européen · EP4003094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003094
- Numéro de demande
- EP20753901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46D 3/08 (2006.01)A46D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019120756 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/071548 30.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019032 04.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
VANDENBUSSCHE, Henk
8870 Izegem, BE
BOUCHERIE, Bart Gerard
8870 Izegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.