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Brevet européen · EP4003140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003140
Numéro de demande
EP20855514
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
20 août 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/32 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 50/15 (2016.01)
A61B 90/50 (2016.01)
Priorité
US 201962889690 P 21.08.2019
US 201962916591 P 17.10.2019
US 202062989044 P 13.03.2020
Demande PCT
PCT/US2020/047440 21.08.2020
Publication PCT
WO2021/035151 25.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

LSI Solutions, Inc.

7796 Victor-Mendon Road, Victor, NY 14564, US

Inventeur

SAUER, MD Jude, S.

Pittsford, NY 14534, US

DECLERCK, Matthew, David

Greece, NY 14612, US

MARTELLARO, Angelo, John

Victor, NY 14564, US

BOSECK, Benjamin, James

Canandaigua, NY 14424, US

WRONA, Matthew

Fairport, NY 14450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.