ELEKTRODENANORDNUNG

Brevet européen · EP4003202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003202
Numéro de demande
EP20740638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 18/04 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
EP 19187863 23.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070580 21.07.2020
Publication PCT
WO2021/013847 28.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Erbe Elektromedizin GmbH

Waldhörnlestrasse 17, 72072 Tübingen, DE

Inventeur

BRANDT, Tjark

72072 Tübingen, DE

SCHNITZLER, Uwe

72074 Tübingen, DE

HEYM, Johannes

72070 Tübingen, DE

WALZ, Martin

72076 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.