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Brevet européen · EP4003214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003214
- Numéro de demande
- EP20740342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 90/60 (2016.01)A47C 3/18 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)A47C 7/38 (2006.01)A47C 7/50 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900013056 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070488 20.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/018655 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Bruni, Piero, Giovanni, Nicola, Maria
Via Pietro Gassendi 1, 20155 Milano, IT
Campanelli, Giampiero
20122 Milano, IT
Cavalli, Marta
20122 Milano, IT
Inventeur
Bruni, Piero, Giovanni, Nicola, Maria
20155 Milano, IT
Campanelli, Giampiero
20122 Milano, IT
Cavalli, Marta
20122 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.