EINSETZINSTRUMENTE
Brevet européen · EP4003239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003239
- Numéro de demande
- EP20765060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201910640 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051789 24.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/014173 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Thorpe Park, Leeds LS15 8ZB, GB
Thorpe Park, Leeds LS15 8ZB, GB
Hernando, Mississippi 38632, US
Memphis, Tennessee 38120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.