DOSIERKAPSEL
Brevet européen · EP4003264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003264
- Numéro de demande
- EP20781403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/22 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)G01F 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900020104 30.10.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/058875 23.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/084336 06.05.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
BRUGNEROTTO, Gianluca
20146 Milano, IT
MALDIFASSI, Andrea
21047 Saronno (Varese), IT
TRABATTONI, Riccardo
20831 Seregno (Monza e Brianza), IT
RUGGIERI, Lorenzo
20143 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.