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Brevet européen · EP4003470 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003470
- Numéro de demande
- EP20757175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G16H 20/00 (2018.01)
- Priorité
- US 201962881100 P 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/044419 31.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/022118 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
MARKEY, Amber, Michelle
Madison, Wisconsin 53703, US
KOBLENSKI, Samuel, A.
Madison, Wisconsin 53703, US
BADDELEY, Robert, Louis
Madison, Wisconsin 53703, US
TRACY, Gregory, Frederick
Madison, Wisconsin 53703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.