VERBESSERTE EFFEKTE VON GRANULATMATERIAL

Brevet européen · EP4003561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003561
Numéro de demande
EP20757067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A63G 31/00 (2006.01)
A63J 99/00 (2009.01)
Priorité
US 201962879892 P 29.07.2019
US 201916685384 15.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/043819 28.07.2020
Publication PCT
WO2021/021779 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  5. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

KRAUTHAMER, Akiva Meir

Orlando, Florida 32819, US

GARNIER, Timothy Fitzgerald

Orlando, Florida 32819, US

USI, Matthew

Pasadena, California 91101, US

HERTZLER, Elam Kevin

Orlando, Florida 32819, US

BATRA, Simran Veena

Davenport, Florida 33896, US

JEROMIN, Aaron Chandler

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.