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Brevet européen · EP4003645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003645
- Numéro de demande
- EP20740608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B24B 23/02 (2006.01)B24B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19188021 24.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069845 14.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013628 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
HUMMEL, Helmut
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.