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Brevet européen · EP4003660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003660
- Numéro de demande
- EP20764146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62D 61/10 (2006.01)B62D 63/02 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 201921031019 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056961 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019383 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 9 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
BANGALORE SRINIVAS, Venkatesh Prasad
Karnataka, Bangalore 560009, IN
CHINTALAPALLI PATTA, Venkat Raju
Karnataka, Bangalore 560009, IN
KUMAR, Swagat
Karnataka, Bangalore 560066, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.