ROBOTER-GESTÜTZTES WARTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4003670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003670
- Numéro de demande
- EP20846967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25J 11/00 (2006.01)F01M 11/04 (2006.01)B67D 7/04 (2010.01)B67D 7/14 (2010.01)B67D 7/36 (2010.01)B67D 7/62 (2010.01)
- Priorité
- US 201962880007 P 29.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/043991 29.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/021878 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
APOSTOLIDES, John, K.
Pittsburgh, PA 15212, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.