GIESSFORM UND GIESSVERFAHREN
Brevet européen · EP4003680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003680
- Numéro de demande
- EP20844008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B22C 1/02 (2006.01)B22C 9/06 (2006.01)B22D 23/06 (2006.01)B29C 33/20 (2006.01)B29C 33/38 (2006.01)B29C 33/56 (2006.01)B29C 39/26 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 33/06 (2006.01)B29C 45/17 (2006.01)
- Priorité
- US 201962877256 P 22.07.2019
- Demande PCT
- PCT/NZ2020/050071 20.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/015626 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
MOODIE, David John
Wellington, 6037, NZ
WILES, William Robert
Wellington, 6035, NZ
MOLYNEAUX, Lance
Lower Hutt, NZ
MCINTOSH, Joshua Joseph
Wellington, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.