COMPOSITION DE CAOUTCHOUC

Brevet européen · EP4003756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003756
Numéro de demande
EP20754002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1908496 26.07.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051312 21.07.2020
Publication PCT
WO2021/019150 04.02.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

LAGARDE, Patricia

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

RIOU, Aline

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.