ANHÄNGER MIT KIPPBARER ACHSEINHEIT
Brevet européen · EP4003780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003780
- Numéro de demande
- EP20753814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60P 1/02 (2006.01)B60P 3/06 (2006.01)B62D 53/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900012795 24.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IT2020/050174 15.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/014474 28.01.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 21 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.03.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Titulaire
37040 S. Stefano di Zimella (VR), IT
37040 S. Stefano di Zimella (VR), IT
Inventeur
37040 S. Stefano di Zimella (VR), IT
37040 S. Stefano di Zimella (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.