INSERT DE RIGIDIFICATION POUR UNE CAISSE DE VÉHICULE

Brevet européen · EP4003814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4003814
Numéro de demande
EP20737516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62D 21/15 (2006.01)
B62D 25/02 (2006.01)
B62D 25/04 (2006.01)
B62D 27/02 (2006.01)
Priorité
FR 1905522 24.05.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050826 19.05.2020
Publication PCT
WO2020/240114 03.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

GROSSET, Romain

94230 CACHAN, FR

CORNEFERT, Arnaud

94240 L HAY LES ROSES, FR

SEVRIN, Alexandre

91400 ORSAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.