STOSSABSORBIERENDE STREBE
Brevet européen · EP4003835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003835
- Numéro de demande
- EP20753434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 25/60 (2006.01)F16F 9/49 (2006.01)F16F 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201916523777 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/057067 27.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019422 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
LEE, Randy
1831 Diegem, BE
PISTERS, Peter
1831 Diegem, BE
CHAPPELL, Robert
1831 Diegem, BE
SACCOCCIA, Michael
1831 Diegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.