BOUCHON À OUVERTURE SÉCURISÉE
Brevet européen · EP4003866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003866
- Numéro de demande
- EP20754008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)B65D 50/06 (2006.01)B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1908530 26.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051346 23.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/019161 04.02.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
ZOCZEK, Guillaume
38210 TULLINS, FR
BRICHET-BILLET, Etienne
38470 NOTRE DAME DE L'OSIER, FR
BROUARD, Hugues
26300 ROCHEFORT SAMSON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.