BEHÄLTER FÜR GETRÄNKEZUBEREITUNG
Brevet européen · EP4003882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003882
- Numéro de demande
- EP20742704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- EP 19189304 31.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070135 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/018616 04.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.