SEILTROMMELANLAGE FÜR EINEN SEILKRAN
Brevet européen · EP4003894 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4003894
- Numéro de demande
- EP19746457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B66C 21/00 (2006.01)B66D 1/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070122 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/013362 28.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
VERWANGER, Peter
8041 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.