WÄSSRIGE KATIONISCHE POLYURETHANDISPERSIONEN
Brevet européen · EP4004075 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4004075
- Numéro de demande
- EP20740620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 1 juin 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C09D 11/30 (2014.01)C09D 11/102 (2014.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)C09D 11/54 (2014.01)
- Priorité
- EP 19188256 25.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070140 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/013690 28.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
VAN AERT, Hubertus
2640 Mortsel, BE
LOCCUFIER, Johan
2640 Mortsel, BE
LEHERICEY, Marie
2640 Mortsel, BE
HSU, Mei-Yuan
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.