METHODE ZUR HERSTELLUNG EINER BRENNSTOFFTABLETTE

Brevet européen · EP4004165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004165
Numéro de demande
EP20785681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C10L 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 201913244 13.09.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/075527 11.09.2020
Publication PCT
WO2021/048392 18.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 28 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  7. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

University of Tartu

Ülikooli 18, 50090 Tartu, EE

Mandataire

PRINS Intellectual Property AG

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Inventeur

KANGUR, Triin

50090 Tartu, EE

TIMUSK, Martin

50090 Tartu, EE

JÄRVEKÜLG, Martin

50090 Tartu, EE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.