VARIABLER VENTILTRIEB FÜR EINEN MOTORBREMSMODUS

Brevet européen · EP4004350 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4004350
Numéro de demande
EP20743649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2020
Publié
1 juin 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F01L 1/18 (2006.01)
F01L 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019119870 23.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070265 17.07.2020
Publication PCT
WO2021/013718 28.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

MAN Truck & Bus SE

Dachauer Straße 667, 80995 München, DE

Inventeur

MALISCHEWSKI, Thomas

80995 München, DE

HIRSCHMANN, Steffen

80995 München, DE

BUG, Andreas

80995 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.